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1610 - LE DUC Andrey et François - FONTAINE Gilles - Accord après procès - 05/12/1610 - Gréville-Hague

mardi 22 janvier 2013, par L. Hervieu

Photos : L. Hervieu.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E14940 - Notariat de Valognes - Tabellionages ruraux de Valognes - Canton de Beaumont - Ecritoire de la Hague de l’année 1552 à 1616.


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Synthèse par L. Hervieu : Le 05/12/1610, "à Gréville", accord après procès entre
- "Andrey et François le DUC" ; et
- "Gilles FONTAINE, fils Gires" ;
- "touchant la poursuitte que lesdicts le DUC faisoit pour certaine obligation soubz signe privé" "du fait dudict deffunct Gires FONTAINE au feu pere desdicts le DUC", "et pour lequel ledict Andrey pretend retirer à droit de sang et proximité de lingnage ung certain cout de jardin nommé le Jardin du Courtillage, assis au hameau de Turgis à Greville, suivant certain contrat de prolongation soubz seing privé".
Les témoins en page p602, le 05/12/1610, à Gréville-Hague, sont : "Jean NEEL, sergent roial, et Laurens VARENGUES, et Pierre FLEURY, fils Laurens" (transcription L. Hervieu).

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