1/5 >Suiv.
Accueil > Actes notariés > Vauville (notariat) > 1694 - 5E 6558 > 1694 - BOSVY François - Mise sous scellés des lettres et titres (à la requête (...)

1694 - BOSVY François - Mise sous scellés des lettres et titres (à la requête de François DUCQUESNE) - 17/08/1694 - Sainte-Croix-Hague

jeudi 20 juin 2013, par L. Hervieu

Photos : F. Heusey.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6558 - Minutier d’Octeville, sous-division "Vauville" (août 1694 à décembre 1697).


Utilisation personnelle autorisée.
Utilisation commerciale strictement interdite (consulter les conditions d’utilisation en page d’accueil).
Lors de vos échanges par courrier électronique, lorsque vous utilisez une photo ou une description, nous vous demandons de citer le site http://lesEcritoires.free.fr et le nom des personnes qui vous offrent leurs photos et leurs transcriptions.


Synthèse par L. Hervieu : Le 17/08/1694, "Thomas NICOLE, notaire du roy garde notte et héréditaire des sièges de Vauville avec dépendances et autres en la Hague", se déplace "en ladite paroisse de Sainte Croix, en la maisson où est décédé"
- "feu maistre François BOSVY, vivant, sieur des Hougues, décédé du dimanche quinziesme jour du présent mois et an", pour procéder à la mise sous scellés des "lettres et titres restez de depcez dudit deffunt à Catherinne BOSVY, veuve dudit deffunt".
Cette mise sous scellé "jusqu’au jour de l’invantaire" a lieu à la requête de :
- "Me François DUCQUESNE, sieur de Lomchamps, de la paroisse de Sainte Croix, voisin et proche parent" du défunt ;
"présence et requeste et du consentement dudit sieur DUCQUESNE et maistre Claude FLEURY, sieur des Croix, de la paroisse d’Omonville la Petite, et Me Robert le NEPVEU, de la paroisse d’Acqueville, et de Me Pierre CHUQUET, sergeant royal de la paroisse de Nacqueville" (transcription L. Hervieu).

Cliquer sur une vignette, puis activer "taille réelle".



Mots-clés dans cet article :

PLAN du site
© le50enligne.free.fr et © lesEcritoires.free.fr - Concept imaginé en mai 2008 par E. Mouchel et L. Hervieu

Crédits : graphisme et conception informatique par L. Hervieu - Gestion et mise en ligne par L. Hervieu (et E. Mouchel jusqu'en janvier 2012)


Restez informés - Suivez Paléographie Laurence Hervieu sur les réseaux sociaux : Twitter
Sur ma page Facebook :
SPIP | |