Préc.< 6/6
Accueil > Actes notariés > Vauville (notariat) > 1695 - 5E 6558 > 1695 - ASSELIN Besnardin - HENRY Marie - Subrogation de droits - 21/10/1695 (...)

1695 - ASSELIN Besnardin - HENRY Marie - Subrogation de droits - 21/10/1695 - Urville-Hague

vendredi 20 septembre 2013, par L. Hervieu

Photos : F. Heusey.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6558 - Minutier d’Octeville, sous-division "Vauville" (août 1694 à décembre 1697).


Utilisation personnelle autorisée.
Utilisation commerciale strictement interdite (consulter les conditions d’utilisation en page d’accueil).
Lors de vos échanges par courrier électronique, lorsque vous utilisez une photo ou une description, nous vous demandons de citer le site http://lesEcritoires.free.fr et le nom des personnes qui vous offrent leurs photos et leurs transcriptions.


Synthèse par L. Hervieu : Le 21/10/1695 à "Urville à la Hague", "par devant Thomas NICOLE, notaire garde nottes du roy héréditaire du siège de Vauville avec les dépendances", contrat de subrogation de
- "Besnardin ASSELIN, demeurant de présent en la paroisse de Nacqueville" ;
à
- "damoiselle Marie HENRY, veuve de feu Guillaume HEUZÉ, escuier, vivant, sieur des Fontainne", "de ladite paroisse de Nacqueville" ;
"toutes et tel droit qui audit Besnardin ASSELIN peu competeux et apartenir en la propriété des maisons, mesnages et héritages mentionnées et contenus au comptra de la fieffe à luy faite par Pierre HEUZÉ, escuier, sieur de Bréfontainne, de la paroisse d’Éculleville, passé devant François SALLÉ, notaire garde nottes royal audit siège de Vauville, en datte du" 30/09/1689 "y recours".
Cette subrogation est réalisée "aux moyent et par ce que ladite damoiselle a promies et s’es obligez de payer et de continuer à l’advenir à la décharge dudit ASSELIN, aux bénéfisse dudit sieur de Bréfontainne, le nombre et somme de vingt cinq livres tournois par chacun an au jour saint Michel en septembre de rente foncières anuelle et perpétuelle suivant qu’il est porté par ledit comptra de fieffe".
- Les témoins en page p02 le 21/10/1695, à "Urville à la Hague", sont : "Jacques HEUZÉ, escuier, sieur de la Vallez, et Richard DELAUNÉ, de ladite paroisse d’Urville" (transcription L. Hervieu).

Cliquer sur une vignette, puis activer "taille réelle".



Mots-clés dans cet article :

PLAN du site
© le50enligne.free.fr et © lesEcritoires.free.fr - Concept imaginé en mai 2008 par E. Mouchel et L. Hervieu

Crédits : graphisme et conception informatique par L. Hervieu - Gestion et mise en ligne par L. Hervieu (et E. Mouchel jusqu'en janvier 2012)


Restez informés - Suivez Paléographie Laurence Hervieu sur les réseaux sociaux : Twitter
Sur ma page Facebook :
SPIP | |