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Registre 5E6558 en attente d’indexation - Notariat et tabellionage de Vauville (minutes) - Partie 7 (septembre à juillet 1695)

vendredi 20 septembre 2013, par L. Hervieu

Photos : F. Heusey.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6558 - Minutier d’Octeville, sous-division "Vauville" (août 1694 à décembre 1697).


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Note : ce registre photographié dans son intégralité est en attente d’indexation. Les pages sont numérotées selon l’ordre d’origine, inversé chronologiquement (la 1ere page correspond à l’acte le plus récent, daté de décembre 1697, la dernière correspond à un acte d’août 1694).
Pour faciliter la navigation sur le site, le registre a été décomposé en plusieurs parties qui se suivent dans l’ordre d’origine du registre : ordre chronologique inversé.

5E 6558 année 1695 - Partie 7 (septembre à juillet 1695) : Actes indexés.
Quelques actes extraits de ce registre sont déjà indexés et résumés (les photos ont été retirées de cette page). Pour y accéder, voir les liens ci-dessous :
Pages du registreAccès direct à l’acte et au résumé
p0872 à 0891 1695 - DAMOURETTE Jean - Partage et héritage - 11/09/1695 - Urville-Hague
p0892 à 0895 1695 - du ROZEL Jacquelinne - DAMOURETTE Guillaume - Constitution d’une rente - 08/09/1695 - Urville-Hague
p0922 à 0925 1695 - DAMOURETTES Estienne et Jacques - PREVET Jacques - Amortissement d’une rente hypothèque - 24/07/1695 - Nacqueville
p0940 à 0943 1695 - QUONIAM Jacques - TRIPÉ François - Lecture publique d’un contrat de vente - 17/07/1695 - Nacqueville
p0944 à 0947 1695 - d’OZOUVILLE Nicolas - le NEPVEU Gile - Bail à titre de louage - 15/07/1695 - Urville-Hague

Mots-clés dans cet article :

  • Contractants :
  • Témoins et autres noms cités :
  • Lieux cités dans les actes :
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