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1608 - BASAN Jean - LE PETIT Jean - Accord après procès - 04/12/1608

mardi 7 juillet 2015, par L. Hervieu

Clichés : L. Hervieu.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E14940 - Notariat de Valognes - Tabellionages ruraux de Valognes - Canton de Beaumont - Écritoire de la Hague de l’année 1552 à 1616.


Conseil départemental de la MancheAvec mes remerciements au conseil départemental de la Manche.

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Synthèse par L. Hervieu (dernière mise à jour : 07/07/15) : accord après procès en date du 04/12/1608, aux faubourgs de Cherbourg, ratifié le 16/12/1608, entre
- "Jeam BASAM, parquier royal, des fauxbourgs de Cherbourg" ; et
- "Jeam le PETIT, de la parroisse de Saincte Croix à la Hague".


Transcription complète réalisée par L. Hervieu : à paraître.
- Extrait de l’image p344 :

L’an mil six centz et huict le q[uattriesme]
jour de decembre, viron [huit heures]
le soir, aux fauxbourg [dudict]
Cherbourg, par devant et cetera. Du
different et procez, pendant et
indecis, tant par devant monsieur
le bailly du Costentin ou ses lieutenants
à Vallongne que par devant monsieur
le vicomte dudict Vallongne ou
son lieutenant aux plés de Tollevast,
entre Jeam Basam, parquier royal,
des fauxbourgs de Cherbourg
d’une part, et Jeam le Petit, de
la parroisse de Saincte Croix à la Hague ;
touchant la restitution que ledict le
Petit pretend obtennir d’une
vache poil noir [...] [transcription L. Hervieu Paléographie].


Retrouvez les autres actes de ce registre 5E14940 (photographié en intégralité) dans les rubriques associées au mot clé "5E 14940 - Écritoires de la Hague".

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