Préc.< 6/16 >Suiv.
Accueil > Actes notariés > Haguedy (notariat) > 1664 - 5E 6530 > 1664 - MOSQUERON Olivier - Inventaire après décès (à la requête de Barbe (...)

1664 - MOSQUERON Olivier - Inventaire après décès (à la requête de Barbe MESNIL), partage et héritage - 06/03/1664 - Saint-Germain-des-Vaux

mardi 15 janvier 2013, par E. Mouchel, L. Hervieu

Photos : M.P.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6530 - Minutier d’Octeville, sous-division "Haguedy et parties de la Hague" (1664-1666).


Utilisation personnelle autorisée.
Utilisation commerciale strictement interdite (consulter les conditions d’utilisation en page d’accueil).
Lors de vos échanges par courrier électronique, lorsque vous utilisez une photo ou une description, nous vous demandons de citer le site http://lesEcritoires.free.fr et le nom des personnes qui vous offrent leurs photos et leurs transcriptions.


Synthèse par L. Hervieu : Le 06/03/1664, "en la maison où est decedé ledict deffunct, en la paroesse de Sainct Germain des Vaulx", inventaire des "lettres, tiltres et contracts concernant la succession dudict deffunct", réalisé par "moy, Pierre FLEURY, tabellion royal soubz signé, à la requeste et presence de"
- "Barbe MESNIL, veufve de Olivier MOSQUERON, tutrice du filz soubz aagé dudict deffunct et d’elle" ;
Présence de "Jean MESNIL, oncle maternel dudict soubz, et de Jean MOSQUERON, l’un des fils aisnez majeur dudict deffunct".
Détail de quelques contrats cités dans l’inventaire :
- Contrat de vente "par Philipin RICHER à Jean de la TOUR" "passé par reconnoissance" du 15/10/1561.
- Contrat de délaissance "par Philipin RICHER à Jean de la TOUR" daté du 15/10/1561.
- Contrat de délaissance d’une rente "par Michel MESNIL à Collas MOSQUERON et Philipine, sa femme", daté du 28/10/1589.
- Contrat de délaissance d’une rente "par Martin BONVASSAL à Collas MOSQUERON" daté du 27/12/1589.
- Contrat de délaissance "par Philipin RICHER à Jean de la TOUR" le 26/07/1560.
- Contrat de mariage "d’entre ledict deffunct MOSQUERON et de ladicte veufve" daté du 15/09/1647.
- Un acte de délivrance [... ... bas de page coupé] "jour de décenbre mil six centz soixante et un au seigneur de Beaumont, le sieur de la Fouldre et le sieur de Sainct Germain, son frere ; et au bas de ladicte coppie est escrit un acquict dudict sieur de la Foudre de la somme de" 18 livres, datté du 02/12/1661 signé "Fabien".
- "Un acquict du sieur de la Fouldre" daté du 09/10/1662 "pour argent baillé par ledict deffunct à la descharge de monsieur du Buisson le ROUX pour louage d’herittage".
- "Un acquict dudict sieur" "pour la mesme chose que dessus" le 07/11/1663.
- 3 "acquicts de Noël DIGARD pour attaschement de collection de taille de l’année" 1662, datés des 19/06/1662 et 09/07/1663.
- Un "bail de mesnage et herittage faict par Me Louys de la TOUR audict deffunct MOSQUERON" daté du 15/08/1659.
- 8 "acquicts dudict Louys de la TOUR" "pour fermage du bail cy dessus" de l’année 1659 "jusques au dernier qui estoit du jour Denis dernier".
"Toutes lesquelles lettres et escritures ont esté contremarquez et mis aux mains de Philippes MOSQUERON, fils aisné dudict deffunct, du consentement de ladicte veufve et par l’advis de Jean MESNIL, oncle dudict mineur, à charge d’en faire bonne et severe garde et les representer dans l’an de majorité dudict soubz ou lorsque besoin sera".
Présence "de ladicte veufve, desdicts Philippes et Jean MOSQUERON, dudict Jean MESNIL, et Thomas, son fils" ; et de "François RICHER, de la paroesse d’Omonville la Petite".
Suit l’acte de partage en 3 lots des biens du deffunct, proposé le 06/03/1664 "à Sainct Germain des Vaulx" par
- "Barbe MESNIL, veufve de Olivier MOSQUERON, tutrice de Michel MOSQUERON, son filz soubz, et Jean MESNIL, son oncle, et Nicollas LANGEVIN" ; à
- "Philippes et Jean MOSQUERON, filz aisnez majeurs",
pour "proceder à la choisie de deux d’icelle partie comme aisnez et en laisser un par non choix audict soubz qui les pourra faire dans son an de majorité".
Les témoins de ce partage en page p06 et p08 sont : "Thomas MESNIL et Jean le JOUYNEL, dudict lieu".
Choix des lots le même jour et lieu par
- "Jean MOSQUERON, filz second, lequel a accepté pour la choissi de second choix ceste seconde partie, et partant, la troisiesme est demeurée par non choix audict soubz" (transcription L. Hervieu).

Cliquer sur une vignette, puis activer "taille réelle".



Mots-clés dans cet article :

PLAN du site
© le50enligne.free.fr et © lesEcritoires.free.fr - Concept imaginé en mai 2008 par E. Mouchel et L. Hervieu

Crédits : graphisme et conception informatique par L. Hervieu - Gestion et mise en ligne par L. Hervieu (et E. Mouchel jusqu'en janvier 2012)


Restez informés - Suivez Paléographie Laurence Hervieu sur les réseaux sociaux : Twitter
Sur ma page Facebook :
SPIP | |