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1694 - QUESNELLE Pierre - MILLET Jacques - Accord après procès - 28/10/1694 - Urville-Hague

mercredi 19 juin 2013, par L. Hervieu

Photos : F. Heusey.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6558 - Minutier d’Octeville, sous-division "Vauville" (août 1694 à décembre 1697).


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Synthèse par L. Hervieu : Le 28/10/1694 à "Urville", "par devant Thomas NICOLE, notaire du roy garde notes héréditaire des sièges d’Omonville la Rogue et de Vauville avec leurs parroisses en dépendantes", accord après procès entre
- "Me Pierre QUESNELLE, de la paroisse dudit Vauville" ;
et
- "Jacques MILLET, de ladite paroisse d’Omonville la Rogue".
L’accord concerne une "centence rendue audit Cherbourg au bénéfice dudit QUESNELLE, en dabte du" 05/07/1694, "dont ledit MILLET s’estoit rendu opposants lorsque ledit sieur QUESNELLE luy fit faire exécution sur ses biens pour avoir le payment du contenut d’icelle centence".
La transaction finale fait état du paiement de 28 livres par Jacques MILLET "audit sieur QUESNELLE", "à la décharges de Louis le COUVÉ, aussy de ladite paroisse de Vauville, dont il est prenable par indivis envers ledit Louis le COUVÉ à causes de Françoise du VAL, sa femme, au bénéfice dudit sieur QUESNELLE pour les arrirages de deux parties de rentes, l’une de vingt et une livres de rente ypotesque et l’autre de soixante et cinq sols de rente foncières suivant le consentement de Jacques [...] sous signe privé en dabte du" 16/03/1694, "au bénéfice dudit sieur QUESNELLE, comme estant fondé au droit de Jean FABIEN à cause de Catherinne FRIGOUT, sa femme" (transcription L. Hervieu).
Les témoins en page p03, le 28/10/1694 à Urville-Hague, sont : "Jean HEUZÉ, escuier, sieur Tesson, et Richard de LAUNAY, de la paroisse d’Urville".

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