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Registre 5E6558 en attente d’indexation - Notariat et tabellionage de Vauville (minutes) - Partie 11 (octobre à août 1694)

samedi 21 septembre 2013, par L. Hervieu

Photos : F. Heusey.
Source : archives départementales de la Manche, référence 5E6558 - Minutier d’Octeville, sous-division "Vauville" (août 1694 à décembre 1697).


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Note : ce registre photographié dans son intégralité est en attente d’indexation. Les pages sont numérotées selon l’ordre d’origine, inversé chronologiquement (la 1ere page correspond à l’acte le plus récent, daté de décembre 1697, la dernière correspond à un acte d’août 1694).
Pour faciliter la navigation sur le site, le registre a été décomposé en plusieurs parties qui se suivent dans l’ordre d’origine du registre : ordre chronologique inversé.

5E 6558 année 1694 - Partie 11 (octobre à août 1694) : Actes indexés.
Quelques actes extraits de ce registre sont déjà indexés et résumés (les photos ont été retirées de cette page). Pour y accéder, voir les liens ci-dessous :
Pages du registreAccès direct à l’acte et au résumé
p1162 à 1165 1694 - QUESNELLE Pierre - MILLET Jacques - Accord après procès - 28/10/1694 - Urville-Hague
p1194 à 1197 1694 - de LESDO Nicolas (représenté par Jean HEUZÉ) - LOUER Jacques - Bail à titre de louage - 01/10/1694 - Urville-Hague
p1238 à 1239 1694 - BOSVY François - Mise sous scellés des lettres et titres (à la requête de François DUCQUESNE) - 17/08/1694 - Sainte-Croix-Hague

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